Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERTHANE
Canat

Numéro de dépôt :
956409
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
Limoux

Présentation de la marque KERTHANE

Déposée le 10 mai 1976 par Canat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Limoux), la marque française « KERTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Canat domicilié(e) (soc. an.), Chalabre (Aude). - France.

La marque KERTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KERTHANE est expirée depuis le 10 mai 1986.

Canat a également déposé les autres marques suivantes : REGINE ROYAT , BEL AMY , CANATANE , LOUVA L'OUVRAGE D'ALSACE , TECCIA


Canat - (soc. an.), Chalabre (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;semelles, semelles en polyuréthane expansé;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pièces moulées en polyuréthane;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.